A IMPRIMER
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Chambre de Commerce et d'Industrie de Liège
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BON DE COMMANDE |
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Société | |
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Contact : | Titre : | |
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Adresse : | |||
Cpostal : | Localité : | |
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Tél.: | Fax. : | ||
E-Mail : | Web | ||
TVA : | |||
OUI JE SOUHAITE ACQUERIR LES BASES DE DONNEES DE LA CCI DE LIEGE |
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CD1 |
250 Euro
CD1 mise à jour dans 6 mois 250 Euro CD2 mise à jour dans 6 mois 425 Euro CD1 & CD2 mise à jour dans 6 mois |
50 Euro | |
CD2 | 50 Euro | ||
CD1 & CD2 |
80 Euro | ||
Je m’engage à régler ce montant dès réception de la facture |
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Date et signature du client | Cachet de la Firme |
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Conditions de vente 1. Toute commande à la CCI de Liège est soumise aux présentes conditions générales. 2. Seules les commandes dûment confirmées par écrit et signées seront prises en considération; la signature impliquant l’acceptation des présentes conditions générales. 3. Nos prix s’entendent hors TVA. 4. Nos factures sont payables au comptant. Toute facture impayée à l’échéance est de plein droit, immédiatement et sans mise en demeure préalable productrice d’un intérêt de retard de 1 % par mois et entraîne automatiquement une majoration de 15 % avec un minimum de 40 , au titre de dommages et intérêts (art. 1152 du Code civil). Les cotisations payées ne sont en aucun cas remboursées. 5. L’introduction d’une réclamation ne dispense en aucun cas le client de ses obligations de paiement. 6. En cas de litige, seuls les tribunaux de Liège sont compétents. 7. Toute dérogation aux présentes conditions est soumise à l’accord préalable de la CCI, exprès et écrit. |